Le recueil des textes du C’Chartres Métropole Subaqua réunit différents textes qui ont été adoptés par les organes représentatifs du club pour permettre son fonctionnement statutaire et comptable et encadrer la pratique des activités subaquatiques.
Vous trouverez :
- Les statuts modifiés (adoptés en Assemblée générale extraordinaire du 18 novembre 2023) ;
- Le règlement intérieur modifié (adopté en Assemblée générale extraordinaire du 18 novembre 2023) ;
- Le règlement disciplinaire (adopté en Assemblée générale du 4 octobre 2011) ;
- Le règlement formation ;
- Les conditions générales de pratique des créneaux de nage libre non dirigée ;
- Les conditions d’accueil spécifique des conjoints ou enfants des adhérents (à jour de leur cotisation au club) lors du créneau de nage du dimanche matin ;
- Le règlement sorties ;
- Le règlement d’utilisation des bateaux ;
- L’accueil des mineurs.
Pour consulter le recueil des textes du club.
